Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chine

Source :

GeoNames : République populaire de Chine

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Cote : Dossier 1

Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
- 110ème Congrès national des sociétés savantes. | . 1985 Intervention de la DIELI sur l'action de l'Etat en faveur de l'électronique

Cote : Dossier 2

Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
. COMPOSANTS

Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
(Plan circuits intégrés)

Cote : 19910214/2

Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
- G.CIS (groupement Circuits intégrés au silicium) | - Note générale sur l'activité du G.CIS, du Conseil de groupement, du Conseil scientifi...

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Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
- G.CIS (suite) déclarations d'intention, programmes et activités. 1982-1983

Cote : Dossier 1

Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
- Plan circuits intégrés | * Etude de marchés. 1978-1980 | * Conventions-cadres. 1978-1980

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Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
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Période : 1967 - 1985

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries électroniques, informatique ; Sous-direction composants (1967-1985)
: Déplacements à l'étranger | - Chine. | - Roumanie. | Correspondance, notes, ordres de mission, documentation.

Cote : 19850543/3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1981-1984)
ISRAEL, 1991-1998 | Procès-verbal de la sous-commission mixte franco-israélienne, mise en oeuvre du protocole, financement

Cote : 20020242/3-20020242/4

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)

Chine

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