Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mondement (Marne ; ancienne commune)

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Mondement. Tableau d'assemblage 2

Cote : 3 P 1093/2

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Oyes (51421). Section Y1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1951, régulier avant 20/03/1980. Contient la section Y de Reuves et la Sec...

Cote : 1754 W 120/3

Période : 1951 - 1951

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Commune de Mondement, décès (1793-1802). Commune de Montgivroux, décès (An IX-1812).

Cote : E dépôt 21533

Période : 1793 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances.

Cote : E dépôt 21534

Période : 1803 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mariages.

Cote : E dépôt 21535

Période : 1803 - 1812

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès.

Cote : E dépôt 21542

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances.

Cote : E dépôt 21543

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mariages.

Cote : E dépôt 21544

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Garde nationale, contrôle général du service ordinaire (1832), contrôle général de la réserve (1832).

Cote : E dépôt 21556

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Chemins vicinaux et ruraux. Tableau général des chemins (1837). Etats (1812). Procès-verbaux de reconnaissance (1812). Acquisition et entre...

Cote : E dépôt 21559

Période : 1812 - 1837

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Mondement (Marne ; ancienne commune)

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