Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mesvres (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Mesvres (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

1 227 contenus liés

Mervans, Messey-sur-Grosne, Mesvres, Milly-Lamartine, le Miroir.

Cote : 1085 W 48

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Mesvres.

Cote : 1487 W 683 - 687

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1975-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1980).

Cote : 1487 W 683

Période : 1956 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés.

Cote : 1487 W 684

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Concessions de cimetière (1956-1978) ; baux (1963) ; personnel (1963-1977) ; transformation de la salle paroissiale en salle polyvalente (19...

Cote : 1487 W 685

Période : 1956 - 1981

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Construction école maternelle.

Cote : 1487 W 686

Période : 1979 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Adduction d'eau potable (1974-1980) ; voirie, lotissement (1975).

Cote : 1487 W 687

Période : 1974 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Mesvres. - Budgets et comptes de la fabrique (1902-1906). Registre-journal (1898-1905).

Cote : 30 J 25

Période : 1898 - 1905

Fonds : Archives paroissiales postérieures à 1790 (30J)
Mesvres. - Baptêmes, mariages.

Cote : 30 J 68

Période : 1797 - 1800

Fonds : Archives paroissiales postérieures à 1790 (30J)
Désaffectation de terrains (1922-1924). Plaintes et réclamations des riverains à Étang-sur-Arroux (1898-1899), Mesvres (1865), Saint-Julien-...

Cote : 5 S 54

Période : 1861 - 1936

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)

Mesvres (Saône-et-Loire, France)

1 227 contenus liés

Liens

1 227 contenus liés