Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charolais (Saône-et-Loire)

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Cote : REV 1334

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des 4 villes de l'Ouest charollais (Charolles, Digoin, Gueugnon, Paray).

Cote : 3379 W 244 - 246

Période : 1960 - 2004

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
Elaboration : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions de la Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (CLAU), livre blanc préa...

Cote : 3379 W 244

Période : 1972 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
Syndicat intercommunal pour la révision du schéma directeur des 4 villes de l'Ouest, création, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfe...

Cote : 3379 W 245

Période : 1992 - 2003

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
Révision : arrêtés préfectoraux, cartes, synthèse des avis des services de l'Etat sollicités, fiches de synthèses, convention de mise à disp...

Cote : 3379 W 246

Période : 1991 - 1995

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
Charolles.

Cote : 34 J 8 - 14

Période : 1512 - 1922

Fonds : Fonds Jean Rondet (34J)
Registres paroissiaux de Charolles : table chronologique des actes de baptême, mariage et sépulture, de 1670 à 1783.

Cote : 34 J 8

Période : 1512 - 1922

Fonds : Fonds Jean Rondet (34J)
Délibérations de 1696 à 1912, arrêtés du maire de 1815 à 1887, correspondance de1815 à 1830, état civil de 1793 à 1922 : extraits des regist...

Cote : 34 J 9

Période : 1696 - 1922

Fonds : Fonds Jean Rondet (34J)
Histoire de Charolles, topographie, monuments, origines, moyen-âge et XVIe s., population et faits politiques aux XIXe et XXe s. : notes. Ex...

Cote : 34 J 10

Période : 1512 - 1922

Fonds : Fonds Jean Rondet (34J)
Nomenclature des familles notables de Charolles, classée par profession (XVIIe-XVIIIe s.). Fiches généalogiques des familles notables de Cha...

Cote : 34 J 11

Période : 1512 - 1922

Fonds : Fonds Jean Rondet (34J)

Charolais (Saône-et-Loire)

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