Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Boulevard du Pont-Vieux

Source :

GeoNames : Boulevard Jean-Jaurès (Nice)

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Demande de la veuve Lions pour badigeonner la façade de son immeuble, 11 place Garibaldi angle boulevard du Pont Vieux.

Cote : 2 T 232-368

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Ignace Simon pour badigeonner la façade de son immeuble, à l'angle du 5 place Garibaldi et du boulevard du Pont Vieux.

Cote : 2 T 230-279

Période : 1909 - 1909

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de L. Barelli, tailleur, pour placer deux enseignes au premier étage de l'appartement qu'il occupe, 2 place Saint-François, à l'angl...

Cote : 2 T 191-1016

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Maurice Donaudy pour réparer la corniche de sa maison, 1 boulevard du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 25-228

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Joseph Bellour pour repeindre sa devanture et modifier l'inscription, 1 boulevard du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 26-358

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Ange Boniffassi pour placer 14 tables et quinze guéridons sur la terrasse en face de son établissement, un bar dénommé « Café du B...

Cote : 2 T 193-294

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Théophile Sébillotte, débitant de tabacs, pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, 1 boulevard du Pont-Vieux...

Cote : 2 T 182-171

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Alègre, horloger, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 1 boulevard du Pont-Vieux.

Cote : 2 T 183-439

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Albert Perino pour badigeonner la façade de son immeuble, 12 boulevard du Pont Vieux.

Cote : 2 T 256-348

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Rossi pour badigeonner la façade du premier étage, 12 boulevard du Pont Vieux.

Cote : 2 T 262-613

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Boulevard du Pont-Vieux

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