Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Grottes, Les (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Vallon des Grottes.

Cote : 860 W 1972/788-794

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - 1972)
Demande de Joseph Citerbo pour changer les gouttières de sa maison, rue Mascoïna et rue des Grottes.

Cote : 2 T 17-1959

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
1er juillet-30 septembre.

Cote : 3 T 48

Période : 1958 - 1958

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 54

Période : 1960 - 1960

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Parigot pour construire une villa, lotissement Vérani, chemin des Grottes, quartier Fabron.

Cote : 2 T 430-22

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Camous pour construire une maison, chemin des Grottes, quartier Fabron.

Cote : 2 T 445-445

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Le Mesnil.

Cote : 3 T 137

Période : 1925 - 1995

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Fernand Marguerie pour construire une villa, lotissement Verany, chemin des Grottes, quartier Fabron.

Cote : 2 T 461-907

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Paul Camous pour surélever une villa, chemin des Grottes, lotissement Vérani, quartier Fabron.

Cote : 2 T 528-823

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Armfelt pour surélever une maison, chemin des Grottes, quartier Fabron.

Cote : 2 T 548-303

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Grottes, Les (chemin)

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