Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Madeleine, La (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

70 contenus liés

Demande de Michel Kazakoff pour construire un garage, vallon des Sabatiers, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 637-246

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Etienne Fradin pour construire des Entrepôts, avenue A. Isnard, lotissement Beau Magnan, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 642-354

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Attilio Ferraretti pour construire une maison, quartier de la Madeleine, vallon des Etoiles.

Cote : 2 T 573-783

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Victor Bonzi pour construire une maison, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 576-850

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Charner pour construire un garage, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 583-982

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Vandegen et Maillard pour construire une villa, vallon des Sabatiers, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 647-486

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Emile Pluchard pour construire une annexe, quartier de la Madeleine.

Cote : 2 T 659-797

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Lotissement n° 1545 (22 chemin de la Colline de Magnan).

Cote : 1086 W 128

Période : 2007 - 2007

Fonds : W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
Demande de Noël Dalmasso pour construire une maison, quartier de la Madeleine, lotissement Massa.

Cote : 2 T 699-687

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1er juillet-31 décembre.

Cote : 3 T 79

Période : 1970 - 1970

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Madeleine, La (quartier)

70 contenus liés

Liens