Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Moyenne-Corniche, La (route)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Jacques Castagnero pour construire une terrasse, route de la Moyenne-Corniche.

Cote : 2 T 644-408

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jean Gorce pour construire une villa, Moyenne Corniche.

Cote : 2 T 699-680

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 24

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Hugues.

Cote : 3 T 253

Période : 1933 - 1976

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Balestre pour construire une villa, route de la Moyenne Corniche.

Cote : 2 T 475-89

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Vezon pour construire une annexe, Moyenne-Corniche.

Cote : 2 T 1088-97

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de X. Gistucci pour construire une villa, Moyenne Corniche.

Cote : 2 T 1094-222

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Rodolphe Cavallo pour surélever et transformer une villa, avenue du Mont-Alban, Moyenne-Corniche.

Cote : 2 T 943-91

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de M. Faloci pour construire une villa, Moyenne Corniche.

Cote : 2 T 1097-285

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'Aga Khan pour construire une villa, route de la Moyenne-Corniche.

Cote : 2 T 633-150

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Moyenne-Corniche, La (route)

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