Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Congrès, Le (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Bagnis pour badigeonner la façade de la villa "Clémence", rue du Congrès.

Cote : 2 T 288-352

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Thomas Bonfils pour construire un immeuble, à l'angle du boulevard Victor-Hugo et de la rue du Congrès.

Cote : 2 T 576-839

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Alice Baquis pour badigeonner les façades de son immeuble, angle boulevard Victor Hugo et rue du Congrès.

Cote : 2 T 301-270

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de François Cauvin pour badigeonner les façades de l'immeuble Palais Marie-Christine, à l'angle de la rue du Congrès et du square Cr...

Cote : 2 T 243-448

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 28

Période : 1953 - 1953

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande d'Aaron Messiah, agissant au nom de Mme Raynaud, pour établir un branchement d'égout pour sa maison, « Palais Marie-Christine », rue...

Cote : 2 T 198-454

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Façade principale.

Cote : 2 T 478-178/2

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Evacuation des eaux pluviales.

Cote : 2 T 478-178/9

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de la veuve Raynaud pour badigeonner les façades de son immeuble, à l'angle de la rue de la Buffa et de la rue du Congrès.

Cote : 2 T 194-550

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de la veuve Favre pour démolir un immeuble et reconstruire un autre immeuble sur le même terrain, à l'angle de la promenade des Angl...

Cote : 2 T 273-478

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Congrès, Le (rue)

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