Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Quartier du Vallon-des-Fleurs

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Oreste Caprioli pour construire un hangar, Bellet-Crémat, lieu dit « Vallon de Flori ».

Cote : 2 T 974-31

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Oreste Caprioli pour construire une maison rurale, Bellet-Crémat, lieu dit « Vallon de Flori ».

Cote : 2 T 953-7

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Armel Jube pour agrandir une villa, avenue du Vallon-des-Fleurs.

Cote : 2 T 963-157

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Guglielmo Morando pour construire une villa, quartier du Vallon-des-Fleurs.

Cote : 2 T 933-115

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Vincent Passolunghi pour construire une villa, lotissement de la villa Delphine, lot 103.

Cote : 2 T 980-132

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Joseph Cerboni pour construire une villa, lotissement de la villa Delphine, lots 116 & 125.

Cote : 2 T 982-160

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Portanelli pour construire une maison, lotissement Siolly, quartier du Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 577-869

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Olivotto pour construire une villa, Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 580-918

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Joseph Martin pour construire un abri couvert au devant de sa maison, avenue des Acacias, Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 295-44

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Jean Perelli pour agrandir une maison, impasse Vismara, quartier Vallon des Fleurs.

Cote : 2 T 526-795

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Quartier du Vallon-des-Fleurs

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