Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-Pierre-Papon (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Jules Valeri pour badigeonner les façades de son immeuble, angle des rues Papon, Barla et Emmanuel Philibert.

Cote : 2 T 299-204

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de la Banque Nationale de Crédit pour transformer et aménager une agence bancaire, angle rue de la République et rue Papon.

Cote : 2 T 615-684

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Marie Berselli pour transformer un local en magasin, rue Papon.

Cote : 2 T 701-720

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Sabino Mastrobuono pour transformer intérieurement un immeuble, rue Papon.

Cote : 2 T 661-846

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Henri Béri pour construire un atelier pour la manutention des huiles d'olive, rue Papon.

Cote : 2 T 270-323

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de J. Bonifassi pour badigeonner la façade de son immeuble, angle rue Papon et 3 rue Boyer.

Cote : 2 T 284-208

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Torengo pour badigeonner la façade de son immeuble, angle rue Emmanuel Philibert et rue Papon.

Cote : 2 T 286-264

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Paul Gautier pour exhausser sa maison, angle rue Boyer et rue Papon.

Cote : 2 T 22-64

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Thérèsa Maria pour construire un mur de clôture, rue Papon.

Cote : 2 T 27-26

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 46

Période : 1958 - 1958

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-Pierre-Papon (rue)

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