Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cité-Robiony (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de François Borfiga pour surélever une villa, cité Robiony, quartier Bornala.

Cote : 2 T 298-155

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Jonescu pour construire un garage, cité Robioni, rue Ansaldi, quartier Magnan.

Cote : 2 T 543-212

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Simon pour surélever une maison et construire une annexe, cité Robiony, quartier Magnan.

Cote : 2 T 558-494

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jean-Baptiste Bovis pour transformer une maison, rue Crébasse, cité Robiony, quartier Magnan.

Cote : 2 T 570-731

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Curti pour construire une maison, chemin de Bellet, cité Robiony.

Cote : 2 T 485-385

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Jean & Paul Magnaldi pour construire une villa, 2 avenue Ansaldi, cité Robiony.

Cote : 2 T 1088-86

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'E. Martin pour une surélévation, cité Robiony.

Cote : 2 T 1100-331

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Cauvin pour transformer un entrepôt en appartement, avenue Crébasse, cité Robiony, quartier Magnan.

Cote : 2 T 489-508

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Antoine Cognet pour construire une maison, Parc Robiony, angle rue Vaillant et rue Crébasse, quartier Magnan.

Cote : 2 T 494-643

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Giuge pour surélever une maison, cité Robiony, rue Saint-Honoré, quartier Magnan.

Cote : 2 T 496-703

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cité-Robiony (lotissement)

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