Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-Baptiste-Vérany (boulevard)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Marius Disdier pour surélever un immeuble, boulevard Jean-Baptiste Verany et 17 rue de Saorge.

Cote : 2 T 964-169

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de René Mercier pour construire un laboratoire, route de Turin et boulevard Jean-Baptiste Vérany.

Cote : 2 T 939-41

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Masi pour surélever une maison, boulevard Jean-Baptiste Vérany.

Cote : 2 T 580-924

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Marc Sorzana pour transformer intérieurement un immeuble, boulevard Jean Baptiste Verany.

Cote : 2 T 561-559

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Résidences « Nice Le Paillon » : permis de démolir n° 937/74

Cote : 4 W 3400

Période : 1974 - 1974

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande d'Augustin Giaume pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, quai de l'Abattoir.

Cote : 2 T 192-96

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Jacques Lantéri pour surélever d'un étage son immeuble, ainsi que pour badigeonner les façades de cet immeuble, à l'angle du quai...

Cote : 2 T 193-220

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Jacques Lantéri pour établir un branchement d'égout pour sa maison, à l'angle du quai des Abattoirs et de la rue de l'Authion, su...

Cote : 2 T 193-260

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Montulet et Cie pour badigeonner les façades de leur établissement dénommé « Brasserie Masséna » et y peindre trois inscriptions,...

Cote : 2 T 193-359

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'Antoine Morina pour établir un branchement d'égout pour son immeuble, rue d'Utelle et 30 route de Turin, sur la canalisation colle...

Cote : 2 T 194-432

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Jean-Baptiste-Vérany (boulevard)

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