Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Cassini

Source :

GeoNames : Rue Cassini (Nice)

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Demande de Mlle J. Barnoin pour transformations intérieures, 6 rue Cassini.

Cote : 2 T 979-110

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Henri Cagnoli pour transformations intérieures, 1 rue Cassini.

Cote : 2 T 934-127

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de François Bois pour poser une enseigne au dessus de la porte de son magasin, 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 8-138

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Carles pour ouvrir un embranchement pour l'éclairage, 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 10-389

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean Escoffier pour faire une inscription, 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 10-516

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François David pour faire une inscription, 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 11-680

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean Escoffier pour peindre sa devanture, 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 21-409

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Bardi pour badigeonner les façades de ses immeubles, 13 rue Emmanuel Philibert et 12 rue Cassini.

Cote : 2 T 263-8

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Jean-Baptiste Spinardi pour peindre une inscription sur la devanture de son magasin, un bar, 14 rue Cassini.

Cote : 2 T 197-197

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Paul Bini pour placer une devanture en bois au devant de son magasin, 14 rue Cassini.

Cote : 2 T 199-592

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Rue Cassini

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