Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabris (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames : Cabris (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Alpes-Maritimes)

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Cabris (Alpes-Maritimes). Château.

Cote : E/81/06/6-44

Période : 1931 - 1992

Fonds : Restauration des édifices des Alpes-Maritimes, série générale
SEIGNEUR Antoinette, cafetière, SICARD Marie, sans profession, détournement de mineures, Toulon (19 décembre 1825-01er juin 1826) ; STABLE J...

Cote : 2 U 259

Période : 1825 - 1826

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CASTELLAN Cadet, cardier et regrattier, contre CHAUVIN Pierre, cultivateur, vol d'huile et de blé, Draguignan (01er février 1806-14 août 180...

Cote : 2 U 81

Période : 1806 - 1807

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TAVERNIER Jean, cultivateur, meurtre suivi de vol d'objets mobiliers, Toulon (02 septembre-13 novembre 1847) ; THIERRIAT Hippolyte, marchand...

Cote : 2 U 399

Période : 1847 - 1856

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Insulte à l'autorité municipale, Grasse (Alpes-Maritimes) (03 brumaire-17 thermidor an VIII) ; MACARRY Antoine, cultivateur, vol avec violen...

Cote : 2 U 8

Période : 1799 - 1801

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
RIGAUD Pierre, menuisier, contre MARIN Léopold, propriétaire, enlèvement de mineure, Toulon (07 vendémiaire an XII-16 floréal an XIII) ; NIV...

Cote : 2 U 78

Période : 1803 - 1805

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
LAGET Joseph, menuisier, vol de sommes d'argent, Toulon (01er avril-23 septembre 1852) ; BONIFACE Marie veuve BAUDOIN Pierre, aubergiste, me...

Cote : 2 U 427

Période : 1852 - 1855

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Lettre d'un Antibois informant les syndics de Nice que 300 à 400 charges de blé de Mons et de Cabris peuvent leur être envoyées, avec l'acco...

Cote : HH 2-23

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
CABRIS - L'église.

Cote : 10 Fi 1420

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales des Alpes-Maritimes
CABRIS (près Grasse) - Vue générale.

Cote : 10 Fi 1422

Période : 1890 - 1966

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales des Alpes-Maritimes

Cabris (Alpes-Maritimes, France)

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