Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mougins (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames : Mougins (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Elections cantonales. - Elections de conseillers généraux et d'arrondissement de 1833 à 1860 : liste d'électeurs ...

Cote : 1 K 51

Période : 1833 - 1860

Fonds : 1K - Elections
Présentations d'opérations immobilières : 14 planches composées.

Cote : 153 J 8

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire du fonds Jacques Labro
Achard, Jean Baptiste (1760-....)

Cote : 653

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Agard, Alphonse Louis (1878-....)

Cote : 1348

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Mougins (Alpes-Maritimes). Chapelle Notre-Dame-de-Vie.

Cote : E/81/06/13-143

Période : 1936 - 1969

Fonds : Restauration des édifices des Alpes-Maritimes, série générale
Mougins (Alpes-Maritimes). Correspondance : proposition de classement du village parmi les Sites (avis défavorable).

Cote : E/81/06/36-344

Période : 1960 - 1960

Fonds : Restauration des édifices des Alpes-Maritimes, série générale
BELLA Pierre, propriétaire, vol de vin, Le Cannet (Alpes-Maritimes) (07 novembre 1836-02 avril 1838) ; EMILIEN Jean, cultivateur, vol d'habi...

Cote : 2 U 335

Période : 1836 - 1846

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TAVERNIER Jean, cultivateur, meurtre suivi de vol d'objets mobiliers, Toulon (02 septembre-13 novembre 1847) ; THIERRIAT Hippolyte, marchand...

Cote : 2 U 399

Période : 1847 - 1856

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ARLUC Pierre, employé au PTT (317), vol de sommes d'argent, Draguignan (02 juillet 1852-24 janvier 1853) ; VIDAL Ignace, chocolatier, coups ...

Cote : 2 U 429

Période : 1852 - 1853

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GERMAIN Hippolyte, serrurier, SABATER Marie épouse VINCENT, marchande de comestibles, VINCENT Jacques, gardien de vaisseaux désarmés à l'Ars...

Cote : 2 U 441

Période : 1854 - 1855

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Mougins (Alpes-Maritimes, France)

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