Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Archives déposées par la commune du Puy-en-Velay

Cote : E-dépôt 1 1
Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay

Cote : V-dépôt 94 1-122

Période : 1501 - 1900
Archives du garde-meuble puis du Mobilier national jusqu'en 1937

Période : 1665 - 1982
Constitution de rente viagère par Claude Louis Lombard, vicomte d'Ermenonville, gentilhomme de la Maison du roi, rue Salle au comte, à Pons ...

Cote : MC/ET/X/419

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)
Constitution par le tuteur de Gédéon François Lombard d’Ermenonville, vicomte d’Ermenonville, gentilhomme ordinaire du roi, fils de feu Clau...

Cote : MC/ET/X/422

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)
Transport de droits de succession par Adrien Delanoue habitant Le Puy en Auvergne, à son gendre Philippe Marigny, maître affineur d'or et d'...

Cote : MC/ET/XIII/1/A

Période : 1622 - 1622

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)
Bail emphytéotique du bailliage d'Anduze (diocèse de Nîmes), par François de SERCUS, évêque du Puy.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Constitutions de rente par François de SAROUS, évêque du Puy, et François LECLERC, baron de La Forêt-le-Roi, au profit de Guy LE PELE, seign...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant Nicolas DU MESNIL, barbier de M. de SERCUS, évêque du Ruy, et consorts.

Cote : MC/ET/XIX/159

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant Nicolas DU MESNIL, barbier de M. de SERCUS, évêque du Ruy, et consorts.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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