Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lovagny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Lovagny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Lovagny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Courses en montagne, grotte de la Mer de Glace, Galerie des gorges du Fier, Gorges du Pont du Diable.

Cote : 1763 W 4

Période : 1969 - 1985

Fonds : 1763 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1969-1987)
Leschaux (1993 - 1994), Lovagny (1993 - 1995), Lugrin (1993 - 1994), Lullin (1993), Lyaud (1994), Manigod (1994), Marcellaz-Albanais(1993 - ...

Cote : 2406 W 32

Période : 1993 - 1995

Fonds : 2406 W - Versement du Service des Domaines (1979-1995)
Lettres autographes : lettre de François II de Luxembourg avec cachet (1530-1552), lettre du prieur de Lovagny à Nicolas Chamot, de La Roche...

Cote : 1 J 881

Période : 1530 - 1867

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Chapeiry, Chavanod, Duingt, Entrevernes, Gévrier, Leschaux, Lovagny, Meythet, Montagny, Nonglard, Poisy, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jori...

Cote : 3 P 2/9

Période : 1863 - 1864

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
État civil de la commune de Lovagny (1710 -1919)

Période : 1700 - 1919
2 O 2666-2668 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Lovagny (1860-1940)

Cote : 2 O 2666-2668

Période : 1860 - 1940
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Après le décès d'une veuve, sa maison est vendue à un procureur annecien. Ce dernier accuse les m...

Cote : 2B 11910

Période : 1747 - 1747

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : contestation de propriété. Résumé de l'affaire : Procédure (criminelle ou civile ?) concernant la propriété d'une vigne. For...

Cote : 2B 12095

Période : 1661 - 1661

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : émeute, vol. Résumé de l'affaire : Les habitants de Lovagny prennent d'assaut le prieuré du lieu pour se faire donner du pai...

Cote : 2B 12161

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant l'enlèvement de deux bœufs dans la geôle du château de Montrottier

Cote : 2B 12245

Période : 1700 - 1700

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Lovagny (Haute-Savoie, France)

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