Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louveciennes (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Louveciennes (Île-de-France, Yvelines) - commune
Louveciennes (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Granger (Jean, seigneur du Pont à Louveciennes, chanoine de Notre-Dame de Paris)

Cote : E/Sup 562

Période : 1648 - 1648

Fonds : Papiers de famille
Transaction avec Antoine Le Gresle, marchand à Louveciennes, au sujet des revenus de la seigneurie, 1618.

Cote : E/Sup 562

Période : 1648 - 1648

Fonds : Papiers de famille
Gandais (Charles, seigneur du Pont à Louveciennes)

Cote : E/Sup 545

Période : 1692 - 1720

Fonds : Papiers de famille
Procédure et bail à rente, 1692 et 1720.

Cote : E/Sup 545

Période : 1692 - 1720

Fonds : Papiers de famille
Lévis-Saint-Nom à Louveciennes.

Cote : 6P 98

Période : 1878 - 1938

Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Loubaterie (Lot-et-Garonne), Loubersan (Gers), Loudène (Gironde), Loudun (Vienne), Loupillon (Lot-et-Garonne), Lourdes (Hautes-Pyrénées), Lo...

Cote : 9 J 273

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Hodanger, administrateur du département de Seine-et-Oise (Denis Anne) (Versailles). - Hogger, négociant ...

Cote : 5Q 232

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Seguitte, soldat de la légion germanique (Joseph) (Rueil). - Seran, officier du génie (Jean Baptiste François ...

Cote : 5Q 260

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Tourteau d'Orvilliers, maître des requêtes (Jean Louis) (Orvilliers - Septeuil - Mulcent). - Tourteau de ...

Cote : 5Q 263

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Sevin (E.). - Ancien commis au bureau de la guerre. - Sevin (J. B.). - Versailles, Garches. - Seymour. - Lou...

Cote : 4Q 244

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940

Louveciennes (Yvelines, France)

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