Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Maurice (avenue)

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GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de la veuve Saramito, née Bonifassi, pour badigeonner la façade de sa maison, avenue Saint-Maurice.

Cote : 2 T 182-321

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Giomello pour placer une tente au devant de son magasin, maison Gastaud, avenue Saint-Maurice.

Cote : 2 T 193-235

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Blanc pour construire un local à usage de bureau, avenue Saint-Maurice.

Cote : 2 T 660-800

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Rossi pour construire un bâtiment à usage d'arènes, avenue Saint-Maurice, propriété Bounin

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Joseph Gastaud relative à l'alignement de l'avenue Monplaisir, pour sa partie comprise entre l'avenue Saint-Maurice et l'avenue V...

Cote : 2 T 186-56

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de J-J. Constantin afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, rue des Lilas, à l'angle de l'avenue Saint-Lambert, sur ...

Cote : 2 T 191-1020

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Giomello pour peindre la devanture de son magasin, maison Gastaud, avenue Saint-Maurice.

Cote : 2 T 193-236

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Peronne, pharmacien, pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, à l'angle de l'avenue Saint-Maurice et de la r...

Cote : 2 T 193-237

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Powilewicz pour construire une annexe à sa villa, avenue de Saint-Maurice.

Cote : 2 T 286-293

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Larue pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Valrose, sur la canalisation collective de l'avenue Saint-M...

Cote : 2 T 182-345

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Maurice (avenue)

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