Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meursault (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Meursault (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Meursault (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Meursault

Cote : 14 H 24

Période : 1450 - 1450

Fonds : 14 H. – Abbaye cistercienne de la Ferté-sur-Grosne
Vigne : bail à cens.

Cote : 14 H 24

Période : 1450 - 1450

Fonds : 14 H. – Abbaye cistercienne de la Ferté-sur-Grosne
État du domaine.

Cote : 44 F 533

Période : 1769 - 1777

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Baux, liquidations de baux.

Cote : 44 F 559

Période : 1625 - 1662

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
1702-1703

Cote : 4 E 61/2

Période : 1702 - 1703

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)
1704-1705

Cote : 4 E 61/3

Période : 1704 - 1705

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)
1706-1707

Cote : 4 E 61/4

Période : 1706 - 1707

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)
1689-1700

Cote : 4 E 61/1

Période : 1689 - 1700

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)
1708-1709

Cote : 4 E 61/5

Période : 1708 - 1709

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)
1710

Cote : 4 E 61/6

Période : 1710 - 1710

Fonds : Étude de Meursault (4 E 61)

Meursault (Côte-d'Or, France)

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