Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Arnay-le-Duc (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Arnay-le-Duc (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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1715

Cote : 4 E 62/27

Période : 1715 - 1715

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1716

Cote : 4 E 62/28

Période : 1716 - 1716

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1717

Cote : 4 E 62/29

Période : 1717 - 1717

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1718-1719

Cote : 4 E 62/30

Période : 1718 - 1719

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1719-1720

Cote : 4 E 62/31

Période : 1719 - 1720

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1721-1722

Cote : 4 E 62/32

Période : 1721 - 1722

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1723

Cote : 4 E 62/33

Période : 1723 - 1723

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1724

Cote : 4 E 62/34

Période : 1724 - 1724

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1725

Cote : 4 E 62/35

Période : 1725 - 1725

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)
1726-1727

Cote : 4 E 62/36

Période : 1726 - 1727

Fonds : 1e étude d'Arnay-le-Duc (4 E 62)

Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, France)

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