Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thoissey (Ain, France)

Source :

GeoNames : Thoissey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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JANIN Antoine, notaire à Saint-Didier-sur-Chalaronne puis Thoissey

Cote : 3 E 38882-38885

Période : 1719 - 1730

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
Minutes

Cote : 3 E 38882-38885

Période : 1719 - 1730

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1719-1724

Cote : 3 E 38882

Période : 1719 - 1724

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1725

Cote : 3 E 38883

Période : 1725 - 1725

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1726-1728

Cote : 3 E 38884

Période : 1726 - 1728

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1730

Cote : 3 E 38885

Période : 1730 - 1730

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
CHENEVIERE Joseph, notaire à Thoissey

Cote : 3 E 38886-38888

Période : 1764 - 1781

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
Minutes

Cote : 3 E 38886-38888

Période : 1764 - 1781

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1764-1769

Cote : 3 E 38886

Période : 1764 - 1769

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey
1774-1776

Cote : 3 E 38887

Période : 1774 - 1776

Fonds : Versement de Maître Gilbert LAGNIER, notaire à Thoissey

Thoissey (Ain, France)

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