Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Vaux (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Pont-de-Vaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Pont-de-Vaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Pont-de-Vaux

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Pont-de-Vaux. 1968-2011

Cote : 1214 Presse 1

Période : 1968 - 2011

Fonds : Bulletins municipaux
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Braidaistain G., quincaillerie, la Côte-Saint-André,...

Cote : 72 J 241

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Type de délit : procès en héritage. Résumé de l'affaire : Litiges concernant la succession de Claude Mareschal entre sa veuve et Jean Maresc...

Cote : 2B 12032

Période : 1565 - 1565

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : contrebande. Résumé de l'affaire : Affaire très lacunaire. Accusés détenus pour contrebande

Cote : 2B 12636

Période : 1579 - 1579

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Études de Pont-de-Vaux

Cote : 8 U 114-120

Période : 1800 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an IX-1824

Cote : 8 U 114

Période : 1800 - 1824

Fonds : Officiers publics et ministériels
an XI-1833

Cote : 8 U 115

Période : 1802 - 1833

Fonds : Officiers publics et ministériels
1821-1871

Cote : 8 U 116

Période : 1821 - 1871

Fonds : Officiers publics et ministériels
1836-1878

Cote : 8 U 117

Période : 1836 - 1878

Fonds : Officiers publics et ministériels

Pont-de-Vaux (Ain, France)

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