Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aloxe-Corton (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Aloxe-Corton (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Ban de vendanges à Pernand et Aloxe : procès contre le seigneur de Pernand.

Cote : 11 H 1009

Période : 1459 - 1459

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Aloxe

Cote : Cartulaire 182, 11 H 234, 11 H 235, 11 H 236, 11 H 237

Période : 1194 - 1518

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cartulaire d'Aloxe.

Cote : CART. 182

Période : 1401 - 1500

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Acquisitions de vignes et de cens

Cote : 11 H 234, 11 H 235

Période : 1194 - 1504

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Accord sur les dîmes d'Aloxe avec le chapitre de Saulieu (1204 ; vidimus 1272) ; bulle d'Urbain IV confirmant la liberté des vendanges d'Alo...

Cote : 11 H 235

Période : 1204 - 1504

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cens et rentes : baux ; reconnaissances.

Cote : 11 H 236

Période : 1259 - 1518

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Maison de Verconceau : franchise.

Cote : 11 H 237

Période : 1483 - 1483

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Acquisitions ; baux à cens.

Cote : 11 H 361

Période : 1220 - 1532

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Administration communale : Aloxe-Corton

Cote : 2 O 13 1-21

Période : 1800 - 1952
Comptabilité et finances communales

Fonds : Administration communale : Aloxe-Corton

Aloxe-Corton (Côte-d'Or, France)

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