Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grancey-le-Château-Neuvelle (Côte-d'Or, France) -- Prieuré Saint-Nicolas

Source :

GeoNames : Grancey-le-Château-Neuvelle (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Inventaires des titres.

Cote : 1 H 1604

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Prise de possession.

Cote : 1 H 1606

Période : 1614 - 1614

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bail et état des revenus.

Cote : 1 H 1610

Période : 1691 - 1707

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Justice et seigneurie.

Cote : 1 H 1612

Période : 1260 - 1260

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Dîmes de la Brosse.

Cote : 1 H 1614

Période : 1279 - 1347

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Cure : patronage.

Cote : 1 H 1620

Période : 1296 - 1445

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Taille seigneuriale et redevance : reconnaissance ; abonnement.

Cote : 1 H 1622

Période : 1417 - 1417

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Taille.

Cote : 1 H 1628

Période : 1274 - 1274

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Taille.

Cote : 1 H 1632

Période : 1543 - 1772

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Mainmorte ; formariage ; épaves.

Cote : 1 H 1634

Période : 1365 - 1463

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon

Grancey-le-Château-Neuvelle (Côte-d'Or, France) -- Prieuré Saint-Nicolas

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