Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Magnance (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Magnance (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Sainte-Magnance (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

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Saint-Magnance

Cote : C 2591

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire PA
Sainte-Magnance (Yonne) - Château Jacquard

Cote : D/1/89/30-11

Période : 1830 - 2019

Fonds : Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques
Bourgogne-Franche-Comté ; Yonne ; Sainte-Magnance ; Château Jacquard

Cote : D/1996/25/972-30

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Sainte-Magnance

Cote : 8 M 18/119

Période : 1832 - 1851

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Sainte-Magnance

Cote : 8 M 18/217

Période : 1824 - 1906

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Partage de la forêt des Contais (1810-1845). Partage de la forêt des Brosses (1839-1846)

Cote : 8 M 18/281

Période : 1810 - 1846

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Saint-Père à Sambourg

Cote : 5 V 29

Période : 1670 - 1885

Fonds : Fabriques
Plan général et parcellaire de la terre de Sainte-Magnance. XVIIIe siècle

Cote : E 346-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Tardieu de Maleissie
[Minute du plan général et parcellaire de la terre de Sainte-Magnance]. 1752

Cote : E 346-2

Période : 1752 - 1752

Fonds : Tardieu de Maleissie
Sainte-Magnance

Cote : 2 E 489 704 à 707, 2 E 351 1 à 15

Période : 1674 - 1927

Fonds : Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)

Sainte-Magnance (Yonne, France)

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