Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnières-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bonnières-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bonnières-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Aubergenville à Buchelay.

Cote : 4M2 6

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Bonnières

Cote : 3Q 9

Période : 1792 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Rachat de rentes. Plaintes des habitants du Mesnil-Renard pour échange de cloches avec la paroisse de ...

Cote : 3Q 9

Période : 1792 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bellis perennis L.

Cote : 231 J 12/3756

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Cardamine hirsuta L.

Cote : 231 J 06/1799-2

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Cardamine pratensis L.

Cote : 231 J 06/1808

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Vente des terres et seigneurie du grand et petit Bonnières par Guy de Chaumont à Pierre Turpin.

Cote : MC/ET/LXX/161

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Bonnières-sur-Seine : 1848, 1865, 1909-1939.

Cote : 2M2 34

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Bonnières.

Cote : 2 P 320

Période : 1921 - 1936

Fonds : Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes

Bonnières-sur-Seine (Yvelines, France)

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