Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames :
Navarrenx (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - commune
Navarrenx (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - lieu habité

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CASANEAU, Guillaume de

Cote : V/1/373

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
MOLIER ; MOLIÈRE

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
« Séance du 3 Germinal an 10 (24 mars 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
MINVIELLE, Philippe de

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
LAFITTE, Jean

Cote : V/1/465

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
ABBADIE, Jean d'

Cote : V/1/349

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
DEVITAU, Pierre

Cote : V/1/287

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Baucou, Ernest Maurice (1898-....)

Cote : 19800035/362/48676

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Cote : LH//434/76

Période : 1802 - 1977

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Darralde, Jean Baptiste Prosper (1803-....)

Cote : LH//663/5

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Dubin, Jean Charles Pierre Joseph (1874-....)

Cote : LH//810/66

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Inventaire après décès de Marie-Ange-Christine de Lalevée, épouse de Jacques-François-Napoléon Grandidier, décédée le 24 décembre 1838 à Nav...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
LA FERRÈRE, Jean de

Cote : V/1/415

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
LA FERRÈRE DE HORSARRIEUX, Jean de

Cote : V/1/536

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
DELABORDE DELACOSTE DE BUGNEIN, Jean

Cote : V/1/291

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
VITAU, Estienne

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Blamont, Théodore Adolphe (1841-....)

Cote : LH//248/24

Période : 1802 - 1977

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Bordenave, Jean (1811-....)

Cote : LH//294/45

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bordenave, Jean (1811-....)

Cote : LH//294/48

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Badeigts De La Borde, Pierre (1769-....)

Cote : LH//88/50

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Cote : LH//663/6

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Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre D
Defoug, Jean Baptiste (1830-....)

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