Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coubron (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Coubron (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Coubron (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Coubron

Cote : 3Q 21

Période : 1794 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour terres provenant de la fabrique. État général des meubles provenant de la fabrique. ...

Cote : 3Q 21

Période : 1794 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Toutes matières 1949-1950

Cote : 5 K 298

Période : 1949 - 1950

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Inventaire après décès de Louis-Marie-Médard Courtin, à Coubron (Seine-Saint-Denis), le 7 avril 1841.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Marie Henri THIFAINE-DESAUNEAUX, 26 juin 1829 - 20 août 1853 (étude LXIX)
Biens

Période : 1101 - 1788

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Argenteuil.

Cote : FR/FR-AD078/D 1677

Période : 1207 - 1758

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Beaubourg.

Cote : FR/FR-AD078/D 1680

Période : 1207 - 1642

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Bondoufle.

Cote : FR/FR-AD078/D 1683

Période : 1400 - 1458

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Bruyères.

Cote : FR/FR-AD078/D 1686

Période : 1230 - 1230

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Coubron (Seine-Saint-Denis, France)

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