Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Casset (Le Monêtier-les-Bains, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Le Monêtier-les-Bains (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Village du Casset

Cote : 28 Fi 362

Période : 1950 - 1952

Fonds : Répertoire numérique du fonds Fleureau (28 Fi)
Village du Casset

Cote : 28 Fi 363

Période : 1950 - 1952

Fonds : Répertoire numérique du fonds Fleureau (28 Fi)
RD 300, expropriation : Le Casset, réémetteur TV, acte de vente.

Cote : 1654 W 14

Période : 1970 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 300, expropriation : Le Casset, réémetteur TV, acte de vente.

Cote : 1654 W 16

Période : 1970 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
Le Casset (1515 m). Le Roc Noir (fond) Brutinel, Monétier-les-Bains

Cote : 6 Fi 2664

Période : 1945 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Village du Casset (1515 m) et son glacier

Cote : 6 Fi 3659

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
L'église du Casset L. Francou, Briançon

Cote : 6 Fi 4832

Période : 1904 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Environs de Monérier-les-Bains. Route du Lautaret. Village le Casset Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1164

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Église du Casset, route du lautaret à Briançon.

Cote : 28 Fi 138

Période : 1950 - 1952

Fonds : Répertoire numérique du fonds Fleureau (28 Fi)
Église du Casset

Cote : 28 Fi 360

Période : 1950 - 1952

Fonds : Répertoire numérique du fonds Fleureau (28 Fi)

Le Casset (Le Monêtier-les-Bains, Hautes-Alpes; hameau)

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