Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ferté-Alais (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
La Ferté-Alais (Île-de-France, Essonne) - commune
La Ferté-Alais (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

4 082 contenus liés

ETIOLLES, listes électorales (1848, 1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). ETRECHY, listes électorales (1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). E...

Cote : 3M/12

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - LA FERTE-ALAIS. Donation de trois muids de blé sur le do...

Cote : 71H/11

Période : 1252 - 1730

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
Jugements de simple police.

Cote : 861W/2

Période : 1942 - 1949

Fonds : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
Prisonniers de guerre.

Cote : 861W/5

Période : 1941 - 1943

Fonds : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
actes civils.

Cote : 861W/6

Période : 1942 - 1945

Fonds : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents...

Cote : 861W/7

Période : 1940 - 1950

Fonds : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.
Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

Cote : 1310W/190

Période : 1956 - 1963

Fonds : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
FERTE-ALAIS (LA). - Lycée d'enseignement professionnel (LEP) : budgets, comptes financiers.

Cote : 1218W/122

Période : 1972 - 1975

Fonds : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.
Bourse nationale. - Année scolaire 1981-1982, 2ème recensement par communes des élèves boursiers nationaux : communes commençant par A à L.

Cote : 1123W/15

Période : 1979 - 1980

Fonds : BOURSES NATIONALES.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Cote : 1558W/1

Période : 1993 - 1994

Fonds : BOURSE NATIONALE.

La Ferté-Alais (Essonne, France)

4 082 contenus liés

Liens

4 082 contenus liés