Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Spincourt (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Spincourt (Grand Est, Meuse) - commune
Spincourt (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Spincourt.

Cote : 2 O 1155-1156

Période : 1793 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920). Finances (1846-1948). Biens (an II-1950 ; copie d'une pièce de 1734). Vaine pâture...

Cote : 2 O 1155

Période : 1793 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie, écoles et justice de paix (1825-1947). Église, presbytère et cimetière (1811-1947). Divers (1811-1951).

Cote : 2 O 1156

Période : 1811 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Spincourt.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Bureau de Spincourt.

Période : 1790 - 1970

Fonds : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds
SPINCOURT

Cote : 139 FI 242

Fonds : CADASTRE 139Fi
SPINCOURT - Tableau d'assemblage - feuille 01

Cote : 139 FI 242

Période : 1824 - 1824

Fonds : CADASTRE 139Fi
SPINCOURT - Section A - Chemin de Pierrepont - feuille 01

Cote : 139 FI 242

Période : 1824 - 1824

Fonds : CADASTRE 139Fi
SPINCOURT - Section A - Chemin de Pierrepont - feuille 02

Cote : 139 FI 242

Période : 1824 - 1824

Fonds : CADASTRE 139Fi
SPINCOURT - Section B - de Rochemont - feuille U

Cote : 139 FI 242

Période : 1824 - 1824

Fonds : CADASTRE 139Fi

Spincourt (Meuse, France)

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