Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Granges-le-Roi (Essonne, France)

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Les Granges-le-Roi (Île-de-France, Essonne) - commune
Les Granges-le-Roi (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Granges-le-Roi (Les)

Cote : 3Q 32

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Le citoyen Canay ci-devant curé des Granges demande à être autorisé à enlever deux alcôvesQui se trouvent ...

Cote : 3Q 32

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
ABBAYE DE SAINT-REMY DES LANDES OU DE LOUYE.

Cote : 3Q 32

Fonds : Domaine, 1791-1940
Dossiers de ventes de bois dans les communes d'Orgeval, Les Alluets, Flins, Coignières, Bièvres, Montmorency, Les ...

Cote : 5Q 178

Période : 1818 - 1823

Fonds : Domaine, 1791-1940
Communes de Galluis à Jouars

Cote : 5 K 184

Période : 1866 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Copie informe d'un accord entre les religieuses et Saint-Benoît-sur-Loire, à la suite d'une visite de Robert, évêque de Chartres, 1160. – Co...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 3

Période : 1160 - 1790

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Prieuré de l'Ouye. Réparations, travaux, reconstruction du cloître, etc.. 1660-1669 et 1722-1776. (Architectes : Pierre-François Gadot, 1760...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 4

Période : 1660 - 1776

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Cens, baux, titres divers de propriété à Béville-le-Comte (Eure-et-Loir), 1339 1612 ; Boinville-le-Gaillard, 1478-1630 ; Bullion, 1567-1773 ...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 5

Période : 1242 - 1773

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Orphin (Le Bois des Noues), XVIe siècle. – Poinville (Eure-et-Loir). Don par Robert de Poinville de 60 septiers de terre, 1162. Reconnaissan...

Cote : FR/FR-AD078/64 H 6

Période : 1162 - 1780

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAIN...

Cote : 1217W/20

Période : 1871 - 1926

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS COMMUNALES..

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