Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mespuits (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Mespuits (Île-de-France, Essonne) - commune
Mespuits (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

436 contenus liés

Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Mespuits

Cote : 3Q 49

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Rachats de rentes. Comptes rendus par le sieur Jean Chaumette, titulaire de la cure de St-Médard de ...

Cote : 3Q 49

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
LARDY à MONNERVILLE.

Cote : 883W/9

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
LARDY à MONNERVILLE.

Cote : 883W/26

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Arrondissements de Corbeil, Étampes, Mantes, Rambouillet, Versailles.

Cote : 1 O 88

Période : 1921 - 1925

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
MESPUITS. Paroisse Saint-Médard : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1615-1634). [Lacunes : baptêmes (1616, 1618, 1620, 1...

Cote : 4E/2023

Période : 1615 - 1750

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
MESPUITS. Paroisse Saint-Médard : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1751-1776).

Cote : 4E/2024

Période : 1751 - 1776

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
MESPUITS. Paroisse Saint-Médard : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1777-an VI).

Cote : 4E/2025

Période : 1777 - 1798

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
MESPUITS. Tables décennales (1802-1902).

Cote : 4E/2026

Période : 1802 - 1902

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Mespuits (Essonne, France)

436 contenus liés

Liens