Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eure-et-Loir (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Eure-et-Loir (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - Classement des terres parcelles types (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994)...

Cote : 2108W/6

Période : 1990 - 1994

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus de première origine (fabriques paroissiales). Quittances de rachats de rentes foncières ...

Cote : 1Q/184

Période : 1792 - 1798

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Autoroute A 10.- Enquête d'utilité publique, tronçon PARIS-VILLEBON, VILLEBON-CHARTRES ; déviation 446 : enquêtes conjointes ; route nationa...

Cote : 1011W/8

Période : 1965 - 1965

Fonds : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29 juin 1992. GOMMERVILLE (Eure-et-Loire). - Carrières : projet (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. ...

Cote : 1434W/64

Période : 1992 - 1999

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - INTREVILLE (Eure-et-Loir) : une ferme et une métairie [6 pages] (1704-1783).

Cote : HDEPOT1 B/78

Période : 1704 - 1783

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Echanges de terres. - INTREVILLE (Eure-et-Loir) : M. et Mme Wadeleux (1897) ; NANGEVILLE (Loiret) : M. et Mme Hébert (1811) ; NAN...

Cote : HDEPOT1 N/38

Période : 1811 - 1906

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - BAUDREVILLE et ORMEVILLE (EURE-ET-LOIR) : baux de terres au profit de la famille DUJONCQUOY (an XI-1848) [1802/1803-1848].

Cote : HDEPOT1 N/92

Période : 1802 - 1848

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote : HDEPOT1 N/99

Période : 1899 - 1907

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote : HDEPOT1 N/100

Période : 1909 - 1919

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Travaux : fermes de BLANDY, CHICHENY, INTREVILLE, MEROBES et du cloître Notre-Dame de l'hospice (1845-1859) ; visite aux fermes de CHICHENY,...

Cote : HDEPOT1 O/11

Période : 1845 - 1903

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Ferme d'INTREVILLE (1875) : adjudication des travaux de démolition et reconstruction de l'écurie et de la vacherie, cahier des charges, clau...

Cote : HDEPOT1 O/14

Période : 1875 - 1904

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
1840 - 1937.

Cote : 2S/276

Période : 1840 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret) par PUSSAY, MONNERVILLE, MEREVILLE et ESTOUCH...

Cote : 2S/278

Période : 1891 - 1891

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 19 de SAINT-CHERON à BONDOUFLE par BREUILLET, SAINT-YON, EGLY, ARPAJON, BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE e...

Cote : 2S/279

Période : 1840 - 1936

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Michel, Narcisse Mulard, instituteur, demeurant à ESTOUCHE...

Cote : 68J/20

Période : 1866 - 1920

Fonds : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
DOURDAN. - Thomas RICHER : minutes (1603) ; Isaac ROUSSEAU : minutes (1718). LES MOLIERES. - MARTEAU : minutes (1619). VAUGRIGNEUSE. - LHERI...

Cote : 2E78/658

Période : 1567 - 1718

Fonds : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)
Journaux d'Eure et Loir.- le Journal de Chartres n° 72, 73 de 1898 et n° 106 de 1911 ; la Dépêche d'Eure et Loir n° 5619 de 1911 ; l'Union a...

Cote : 126J/4

Période : 1879 - 1935

Fonds : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART
Association du Monde Rural entre Beauce et Perche, projet d'implantation d'un 3ème aéroport dans le grand Bassin Parisien : mission d'étude,...

Cote : 96J/219

Période : 1995 - 1996

Fonds : JEAN FOUIN, architecte
MARIE-MADELEINE [département d'Eure-et-Loir]. - Fabrique : contentieux entre le curé et l'acquéreur du presbytère (1765-1822), legs par test...

Cote : 53J/12

Période : 1623 - 1822

Fonds : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE.
Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Livre n° 2 des propriétés, immeubles et terrains situés sur les arrondissements d'Etampes, Rambo...

Cote : 78J/29

Période : 1798 - 1851

Fonds : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Recherches généalogiques lancées par Aimée-Stanislas Darblay dans le but de réaliser un ouvrage sur ...

Cote : 78J/237

Période : 1892 - 1896

Fonds : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Recherches généalogiques lancées par Aimée-Stanislas Darblay dans le but de réaliser un ouvrage sur ...

Cote : 78J/240

Période : 1892 - 1896

Fonds : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de ALL à DER (1955-1995).

Cote : 64J/282

Période : 1955 - 1995

Fonds : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE ET HISTORIEN
DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - Etat civil : tables décennales (An XI - 1902). [cote CD : AD028_JPG_000017_E_1; CD-Rom de sécurité des microfilm...

Cote : 21NUM/1

Période : 1802 - 1902

Fonds : DOMMERVILLE (ANGERVILLE) NUMERISATION DE L'ETAT CIVIL ET TABLES DECENNALES DE LA COMMUNE.
N° 93 - Partage successoral entre Marc-Antoine HAMOUY, propriétaire, demeurant à ETAMPES, Grande Rue Saint-Jacques, Romain-Pierre GUETTARD, ...

Cote : 2E67/81

Période : 1815 - 1815

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Nomenclature des plans de BLEVILLE et GUILLERVILLE ci-des...

Cote : 10H/9

Période : 1759 - 1772

Fonds : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY A MORIGNY-CHAMPIGNY (1243-1789)
Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Biens en divers lieux.

Cote : 62H/11

Période : 1415 - 1785

Fonds : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)
Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- VILLEBON-SUR-YVETTE, CHARTRES, autoroute A10 et autoroute A11 section VILLEBON-CHART...

Cote : 963W/1

Période : 1976 - 1976

Fonds : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE DE SACLAY, CARRIERE DE GRES DE LA FERTE-ALAIS.
OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (1739-1741).

Cote : 2E38/2

Période : 1739 - 1741

Fonds : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)
OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (15 janvier 1742 - 22 juillet 1744).

Cote : 2E38/3

Période : 1742 - 1744

Fonds : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)
OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Poirier : minutes (1er mars 1747 - 16 octobre 1749).

Cote : 2E38/5

Période : 1747 - 1749

Fonds : 2E38 étude notariale de OYSONVILLE (Eure-et-Loir) (1735-1749)
Département d'Eure-et-Loire

Cote : 156 J 1054-1057

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble de 50 logements militaires à Chartres

Cote : 156 J 1054-1057

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, soumission...

Cote : 156 J 1054

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1057

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Eure-et-Loir (28).

Cote : C/1993/13/11-68

Période : 1985 - 1988

Fonds : Chrono-courrier du secrétariat de l'inspection générale des Monuments historiques (1980-1991)
Chartres (Eure-et-Loir).

Cote : B/1993/17/2-1

Période : 1980 - 1990

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Chartres (Eure-et-Loir), Eglise Saint-Aignan. Référence Mérimée : PA00096996.

Cote : B/1993/17/3-17

Période : 1972 - 1975

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Chartres (Eure-et-Loir), Eglise Saint-Pierre. Référence Mérimée : PA00096999.

Cote : B/1993/17/3-19

Période : 1973 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
La Croix-du-Perche (Eure-et-Loir), Eglise Saint-Martin. Référence Mérimée : PA00097091.

Cote : B/1993/17/3-22

Période : 1975 - 1975

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Dreux (Eure-et-Loir), Domaine de la chapelle royale Saint-Louis, Sépulture de la maison d'Orléans. Référence Mérimée : PA00097097.

Cote : B/1993/17/3-24

Période : 1986 - 1986

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Fontaine-les-Ribouts (Eure-et-Loir), Eglise Saint-Aignan. Référence Mérimée : PA00097110.

Cote : B/1993/17/3-28

Période : 1974 - 1975

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Gallardon (Eure-et-Loir), Eglise. Référence Mérimée : PA00097117.

Cote : B/1993/17/3-30

Période : 1989 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir), Eglise.

Cote : B/1993/17/3-55

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Saint-Rémy-sur-Avre (Eure-et-Loir), Eglise. Référence Mérimée : PA00097205 .

Cote : B/1993/17/3-90

Période : 1974 - 1974

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Souancé-au-Perche (Eure-et-Loir), Eglise. Référence Mérimée : PA00097214 .

Cote : B/1993/17/3-98

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Eymoutiers (Haute-Vienne), Eglise. Référence Mérimée : PA00100306 .

Cote : B/1993/17/5-23

Période : 1979 - 1982

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Chartres (Eure-et-Loir).

Cote : B/1993/17/12-1

Période : 1980 - 1990

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Chartres (Eure-et-Loir), Cathédrale Notre-Dame. Référence Mérimée : PA00096993.

Cote : B/1993/17/15-8

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Chartres (Eure-et-Loir), Cathédrale Notre-Dame. Référence Mérimée : PA00096993.

Cote : B/1993/17/17-2

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).

Eure-et-Loir (France ; département)

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