Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trouville-sur-Mer (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Trouville-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Trouville-sur-Mer (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Prieuré Chapelle de Saint-Antoine-des-Essarts, paroisse des Essarts.

Cote : G1525

Période : 1789 - 1789

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Trouville-sur-Mer

Cote : 20070524/1287-20070524/1290

Période : 1863 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1863-1889

Cote : 20070524/1288

Période : 1863 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
(34), (35), (38), -6 (42), -7 (43), -8 (44), -9 (45), (47), (48). Troarn Trouville-sur-Mer Vire Caen ème Caen ème Caen ème Caen ème...

Cote : 19990312/22

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Liste des ouvrages du littoral et appels d'offres

Cote : 2133W/4

Période : 1947 - 1955

Fonds : 2133W - Service vicinal et portuaire
Syndicat de Trouville-sur-Mer : syndicat du parc d'Hennequeville

Cote : S/2438

Période : 1892 - 1892

Fonds : Syndicats, associations syndicales
1860-1867

Cote : 7R/80

Période : 1860 - 1867

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1865-1883

Cote : 7R/81

Période : 1865 - 1883

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
1865-1865

Cote : 7R/99

Période : 1865 - 1865

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)
Sous-quartier de Trouville

Période : 1680 - 1965

Fonds : Registres matricules des gens de mer (fonds de l'inscription maritime)

Trouville-sur-Mer (Calvados, France)

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