Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-de-Péage (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Bourg-de-Péage (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Bourg-de-Péage (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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NEVEU Louis, mécanicien, INGANNI Ernest, journalier, vols de sommes d'argent, de titres de rente, de bijoux, d'objets de culte de l'église d...

Cote : 2 U 639

Période : 1895 - 1898

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Bourg-de-Péage.- Vue d'une partie de la ville.

Cote : 47 Fi 29

Période : 1901 - 2000

Fonds : 47 Fi - Fonds Gay
Bourg-de-Péage.- Le collège de l'Europe Jean Monnet.

Cote : 47 Fi 52

Période : 1901 - 2000

Fonds : 47 Fi - Fonds Gay
Bourg-de-Péage.- Vue aérienne de l'usine Mossant.

Cote : 5 Fi 292

Période : 1974 - 1974

Fonds : 5 Fi - Fonds ALAT
Constitution, fonctionnement, activités : circulaires, télégramme, brochures, programmes des examens, arrêtés ministériel et préfectoraux, ...

Cote : 9 M 117

Période : 1912 - 1925

Fonds : 9 M - Industrie.
Bourg-de-Péage.- Les rives de l'Isère.

Cote : 51 Fi 13

Période : 1901 - 2000

Fonds : 51 Fi - Fonds Armand
Bourg-de-Péage, Charpey.

Cote : 2928 W 67

Période : 1945 - 2007

Fonds : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements généraux.
Élections à la Garde Nationale.

Cote : 5 K 177

Période : 1870 - 1870

Fonds : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
Bourg-de-Péage. - Étude de Maître Viallon (Georges Marie Louis) : minutes (1929-1929).

Cote : 2 E 28625

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bourg-de-Péage. - Étude de Maître Viallon (Georges Marie Louis) : minutes (1929-1929).

Cote : 2 E 28626

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Bourg-de-Péage (Drôme, France)

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