Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Challes-la-Montagne (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Challes-la-Montagne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Challes-la-Montagne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Challes-la-Montagne

Cote : 2 O 967-973

Période : 1801 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale, révocation du maire

Cote : 2 O 967

Période : 1822 - 1823

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité, remboursement de frais de bureau

Cote : 2 O 968

Période : 1801 - 1824

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 969-971

Période : 1803 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Four ; Pompe à incendie ; Bâtiments communaux ; Monument aux morts

Cote : 2 O 969

Période : 1803 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Eglise ; Presbytère ; Cimetière.

Cote : 2 O 970

Période : 1836 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale
Maison d'école ; Groupe scolaire ; Ecoles

Cote : 2 O 971

Période : 1836 - 1921

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 972

Période : 1829 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 973

Période : 1904 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Ce - Che.

Cote : 5 V 23

Période : 1826 - 1905

Fonds : Fabriques

Challes-la-Montagne (Ain, France)

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