Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 3 CC 1-22, 122-100, 123-115, 118-117

Période : 1340 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Comptabilité communale

Cote : E DEPOT 3 CC 42-100, 123-115, 118-117

Période : 1340 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Pièces de comptes consulaires

Cote : E DEPOT 3 CC 62-100, 123

Période : 1340 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Pièces de compte à l'appui (registre).

Cote : E DEPOT 3 CC 62

Période : 1340 - 1340

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Pâturages : accord entre la commune de Briançon et Jacques Sylvestre feu Michel de Cervières.

Cote : E DEPOT 3 II 5

Période : 1378 - 1378

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
II - Divers

Cote : E DEPOT 3 II 1, 11-10

Période : 1378 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Documents concernant d'autres communes

Cote : E DEPOT 3 II 4-5

Période : 1378 - 1754

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Organisation des paroisses

Cote : E DEPOT 3 GG 10-11

Période : 1379 - 1787

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Intimation de l'évêque de Gap à la communauté de lever les impositions indûment mises sur les biens de l'hôpital de Saint-Jean de Jérusalem.

Cote : E DEPOT 3 GG 11

Période : 1379 - 1379

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
GG - Cultes, instruction publique, assistance

Cote : E DEPOT 3 GG 1-17

Période : 1379 - 1792

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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