Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Saint-Denis (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : AULNAY-SOUS-BOIS, M. CHAPUIS (Pierre).

Cote : 28J/403

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : GAGNY, M. BISSON (René).

Cote : 28J/408

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : NOISY-LE-GRAND, M. GRENIER (Jean).

Cote : 28J/423

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : NOISY-LE-GRAND, M. MATHE (Georges).

Cote : 28J/424

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : PAVILLONS-SOUS-BOIS, M. GANG (Sylvain).

Cote : 28J/428

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : PAVILLONS-SOUS-BOIS, M. VANDERBECKEN.

Cote : 28J/429

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
Plans isolés. - SEINE-SAINT-DENIS : - AULNAY-SOUS-BOIS : M. CHAPUIS (Pierre) ; - BLANC-MESNIL : M. TOUDOUZE (J.) ; M. SAULNIER (Léandre) ; -...

Cote : 28J/1185

Fonds : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS
ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Compte à rebours n° 1 à 6 sur ROSNY 2 (1972).

Cote : 25J/28

Période : 1972 - 1972

Fonds : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX
ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Etude de signalisation d'accès par autoroute et routes locales par Setec Copark : deux fasci...

Cote : 25J/29

Période : 1972 - 1972

Fonds : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX
ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Brochure de présentation ROSNY 2 [s. d.].

Cote : 25J/31

Fonds : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX
ROSNY 2 (Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis). - Dossier sur l'ouverture d'un magasin C§ A à ROSNY 2, 27 février 1973.

Cote : 25J/32

Période : 1973 - 1973

Fonds : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX
Famille Darblay (Paul Darblay). - Créances remboursées à Paul Darblay par ses débiteurs dont Paul Decauville, la ville de Corbeil, le syndic...

Cote : 78J/87

Période : 1861 - 1915

Fonds : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France. Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).- Archéologie Ile-de-France : bulletin de liai...

Cote : 64J/277

Période : 1998 - 1998

Fonds : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE ET HISTORIEN
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement publ...

Cote : 1583W/33

Période : 1969 - 1975

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Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement publ...

Cote : 1583W/79

Période : 1972 - 1983

Fonds : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - MOISENAY-LE-GRAND (SEINE-ET-MARNE) (1139-1788).

Cote : 63H/50

Période : 1139 - 1788

Fonds : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différ...

Cote : 1786W/1

Période : 1967 - 1978

Fonds : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE
a) Planification et coordination générale

Cote : 19930203/1-19930203/2

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : préparation du PPE (programme prioritaire d'exécution), évaluation du Plan intérimaire 1982-1983, préparation du PPE 2 : notes de M. ...

Cote : 19930203/1

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Sans titre

Cote : 19930203/3

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
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Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
b) Pédagogie et enseignement | - : coopération des mouvements pédagogiques avec le MEN : conventions de recherche, crédits financiers : n...

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : notes du MEN et documentation : 1981-1982 Rythmes scolaires | - : projet de circulaire sur la vie scolaire ; évaluation des action...

Cote : 19930203/3

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Enquête sur le logement des jeunes ménages dans le département de la Seine.

Cote : 19990463/1

Période : 1952 - 1952

Fonds : Santé ; Institut national d'études démographiques (INED), enquête sur le logement des jeunes ménages dans le département de la Seine (dite ...
-Ouest (02), -Sud (04), (05). Aubervilliers Aulnay-sous-Bois Bagnolet

Cote : 19990312/160

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Seine-Saint-Denis

Cote : 20070374/4

Période : 1971 - 1971

Fonds : Intérieur, Direction générale de l'administration. Rapports des préfets (1970-1973)
Seine-Saint-Denis

Cote : 20170431/227-20170431/237

Période : 1990 - 2009

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Aulnay-sous-Bois

Cote : 20170431/229

Période : 1994 - 2007

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
B-D

Cote : 20170431/230

Période : 1990 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Epinay-sur-Seine et Gagny

Cote : 20170431/231

Période : 1995 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
La Courneuve

Cote : 20170431/232

Période : 1998 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Saint-Ouen et Saint-Denis

Cote : 20170431/236

Période : 1996 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Audits et contrôles des services territoriaux de sécurité publique (1971-2014)
Seine-Saint-Denis (93).

Cote : C/1993/13/4-16

Période : 1982 - 1982

Fonds : Chrono-courrier du secrétariat de l'inspection générale des Monuments historiques (1980-1991)
Seine-Saint-Denis (93).

Cote : C/1993/13/6-20

Période : 1987 - 1990

Fonds : Chrono-courrier du secrétariat de l'inspection générale des Monuments historiques (1980-1991)
Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), Basilique Saint-Denis. Référence Mérimée : PA00079952.

Cote : B/1993/17/14-11

Période : 1969 - 1975

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Pantin (Seine-Saint-Denis) - Eglise Saint-Germain ; Eglise (place de l').

Cote : E/1997/22/13-96

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Basilique Saint-Denis (choeur).

Cote : E/1997/23/33-212

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Basilique Saint-Denis (choeur).

Cote : E/1997/23/33-213

Période : 1997 - 1997

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Aulnay-sous-Bois ; Eglise Saint-Sulpice

Cote : D/1996/25/985-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Bourget (Le) ; Eglise Saint-Nicolas

Cote : D/1996/25/985-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Drancy ; Asile Sainte-Berthe (adresse : Sadi-Carnot (rue) 18)

Cote : D/1996/25/985-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Pantin ; Décoration provenant de la maison de Mlle Guimard : inscrit MH en date du 19 octobre 1928 (adre...

Cote : D/1996/25/985-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Île-de-France ; Seine-Saint-Denis ; Stains ; Château de la Motte (ancien)

Cote : D/1996/25/985-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Aéroport d'ORLY. Passage et visites de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, 1965. - Aéroport d'ORLY. Lutte contre le bruit, ...

Cote : 1200W/4

Période : 1955 - 1966

Fonds : CABINET DU PREFET X.
: 1) Musée du Louvre, établissement public Grand Louvre

Cote : 19910674/1-19910674/3

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)
Tome II : chapitre VII : le rôle polyvalent du service de surveillance | chapitre VIII : la responsabilité des conservations dans la sécurit...

Cote : 19910674/3

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)
: III) DIRECTION REGIONALES DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) | - Direction régionale des affaires culturelles de Haute-Normandie : rapport su...

Cote : 19910674/4

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)
- octobre 1987 . L'agence Octet, une péripétie dans le développement de l'audiovisuel culturel, 1 | - Irrégularités constatées lors du ...

Cote : 19910674/5

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)
: I) ADMINISTRATION CULTURELLE

Cote : 19910674/8-19910674/9

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)
: II) MUSIQUE

Cote : 19910674/9-19910674/10

Période : 1978 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1978-1988)

Seine-Saint-Denis (France ; département)

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