Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montainville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Montainville (Île-de-France, Yvelines) - commune
Montainville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Bailliage de Wideville. Prévôté de Davron.

Cote : FR/FR-AD078/B4403-4451

Période : 1475 - 1790

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Montainville, Nézel.

Cote : 2 P 466

Période : 1936 - 1941

Fonds : Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
Montainville

Cote : 3Q 52

Période : 1793 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
État des biens de la fabrique. Baux. Location de terres. Location du jardin du presbytère.

Cote : 3Q 52

Période : 1793 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
FORGET (A.). - Versailles, Mareil-sur-Mauldre, Maule, Beynes, Montainville.

Cote : 4Q 110

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Montainville, Mareil

Cote : 3 E 9/1-215 - 3 E 9/17-31

Période : 1677 - 1776

Fonds : 3E9. Étude notariale de Crespières et études rattachées
1678-1683

Cote : 3 E 9/1-215 - 3 E 9/19

Période : 1678 - 1683

Fonds : 3E9. Étude notariale de Crespières et études rattachées
1684-1690

Cote : 3 E 9/1-215 - 3 E 9/20

Période : 1684 - 1690

Fonds : 3E9. Étude notariale de Crespières et études rattachées
Jean Broquet

Cote : 3 E 9/1-215 - 3 E 9/21

Période : 1691 - 1695

Fonds : 3E9. Étude notariale de Crespières et études rattachées
Denis Labbé

Cote : 3 E 9/1-215 - 3 E 9/25

Période : 1731 - 1737

Fonds : 3E9. Étude notariale de Crespières et études rattachées

Montainville (Yvelines, France)

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