Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Capucines

Source :

GeoNames : Boulevard des Capucines (Paris)

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Inventaire après décès de Jean Eugène Maurice, dressé entre le 19 janvier et le 20 mai 1892, dans une maison située 35, boulevard des Capuci...

Cote : MC/ET/LXVIII/1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
Dépôt, avec reconnaissance d'écritures, de sous-location au 8 boulevard des Capucines, par la société La Grande maison de blanc, dont le siè...

Cote : MC/ET/LVI/1662

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Maurice de RIDDER, 26 novembre 1928 - 31 décembre 1940 (étude LVI)
Contrat de mariage sous le régime de la séparation de biens entre François Joseph Alphonse Niépce, ancien lieutenant aux lanciers de la Gard...

Cote : MC/ET/XXVI/1248

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand DUCLOUX, 8 juin 1841 - 16 juin 1875 (étude XXVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Alphonse Justin Liébert, photographe, demeurant 13, boulevard des Capucine...

Cote : MC/ET/LXXII/922

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Procuration et autorisation par Alphonse Justin Liébert, photographe, à Marie-Louise Peuple, son épouse, demeurant 13, boulevard des Capucin...

Cote : MC/ET/LXXII/927

Période : 1866 - 1866

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Donation réciproque entre Alphonse Justin Liébert, photographe, et Marie-Louise Peuple, son épouse, demeurant 13, boulevard des Capucines.

Cote : MC/ET/LXXII/938

Période : 1867 - 1867

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Gustave MAS, 14 janvier 1854 - 14 septembre 1878 (étude LXXII)
Vente par Pierre Hippolyte Bugnot, propriétaire, à Versailles, avenue de Paris, n° 21, à Henri Germain Prout, négociant, boulevard des Capuc...

Cote : MC/ET/CXIV/435

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Capucines (boulevard des) ; n°9 ; 2e arr. (ancien) ; 2e arr. (actuel)

Cote : CP/F/31/8

Fonds : Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/3 à CP/F/31/14)
Notoriété après le décès de Georges Théophile Gustave Darche, joaillier demeurant au 5 boulevard des Capucines.

Cote : MC/ET/VIII/1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Prêt conditionnel par le Crédit foncier de France, société anonyme dont le siège est au 19 rue des Capucines, aux époux Honoré Jean Adolphe ...

Cote : MC/ET/VIII/1848

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Capucines

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