Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue de Bourbon

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Mariage d'Antoine Jean d' Agoult, premier écuyer de la duchesse d' Angoulême, lieutenant-général, 1, rue de Bourbon, avec Anne Charlotte Hen...

Cote : MC/ET/XLVI/737

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Alphonse Charles d' Agoult, officier des Gardes du corps, 1, rue de Bourbon, avec Élisabeth Stéphanie Deschamps de Lavareinne, dem...

Cote : MC/ET/XLVI/750

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Chalier Joachim Fines, serrurier, 95, rue du Faubourg-Saint-Honoré, avec Aimée Jenny Louise Berthier, 10, rue de Bourbon.

Cote : MC/ET/XLVI/753

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Claude Houdaille, ex-marchand de bois, 67, rue de Bourbon.

Cote : MC/ET/XLVI/759

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Claude André Frédéric Houdaille, marchand de bois, 67, rue de Bourbon.

Cote : MC/ET/XLVI/770

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean Cloud Failleux [Failleuxe], employé aux atours de la duchesse d' Angoulême, veuf de Jeanne Adélaïde Virginie Arochesquene, 2...

Cote : MC/ET/XLVI/770

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Louise Élisabeth Séjourné, épouse de Jean Dieudonné Descoings, épicier, 60, rue de Bourbon.

Cote : MC/ET/XLVI/777

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Armand Philbert Noël Dupayrat, conseiller à la Cour de Paris, 75, rue des Saints-Pères, avec Louise Nathalie Houdaille, 67, rue de...

Cote : MC/ET/XLVI/789

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jacques François Bourienne, rentier, demeurant à Jambville, avec Madelaine Aubert, 73, rue de Bourbon.

Cote : MC/ET/XLVI/801

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de François Marie Broquet, domestique, 51, rue de Bourbon, avec Françoise Rose Justine Lejeune, 25, rue Saint-Dominique.

Cote : MC/ET/XLVI/807

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue de Bourbon

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