Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgon (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Bourgon (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Bourgon (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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États par arrondissement et par commune des aliénés indigents non secourus.

Cote : 1 Y 389

Période : 1844 - 1844

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Question scolaire. - Conflits entre le clergé et les instituteurs, propagande pour l'école libre, campagnes contre l'école publique.

Cote : 2 V 71

Période : 1832 - 1907

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Rondeau et Tonnelier, Bais ; Freslon (de), Bourgon ; Margerie, Brecé ; Duval, La Bazouge-de-Chemeré.

Cote : 1897 W 35

Période : 1985 - 1985

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Leroux, Andouillé ; Monnerie, Bourgon ; Coniac (de), Évron ; Martel, Hercé ; Ledonne et Vaseux, Lignières-Orgères ; Goupil, Madré ; Masse, M...

Cote : 1897 W 99

Période : 2001 - 2001

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Rapport d'étanchéité des canalisations.

Cote : 1987 W 6

Période : 1993 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
GAEC de la Basse Lardais, La Lardais (élevage de 75 vaches laitières).

Cote : 2102 W 45

Période : 1993 - 2009

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC du Haut Champ, Le Haut-Feil (élevage porcin de 190 truies).

Cote : 2102 W 46

Période : 1999 - 2009

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC du Haut Champ, Le Haut-Feil (élevage de 45 vaches laitières).

Cote : 2102 W 47

Période : 1999 - 2009

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
Bourgon.

Cote : 2009 W 9

Période : 1983 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
Bourgon.

Cote : 2009 W 112

Période : 1983 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier

Bourgon (Mayenne, France)

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