Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

246 contenus liés

Seine-Inférieure (1900). Seine-et-Marne (1911). Seine-et-Oise (1910-1932). Deux-Sèvres (1900-1915). Somme (1921). Tarn (1889). Var (1903). V...

Cote : 4O/98

Période : 1864 - 1935

Fonds : 4O - Dons et legs (1778-1976)
Création de l'entreprise, annonces légales : textes officiels.

Cote : 55J1

Période : 1955 - 1956

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Aménagement des locaux du siège social de Sainte-Radegonde : quittance de loyer, facturier du mobilier.

Cote : 55J2

Période : 1955 - 1959

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Activité de l'entreprise : rapports moraux.

Cote : 55J3

Période : 1955 - 1958

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Cessation d'activité, règlement judiciaire : correspondance, rapport de l'administrateur judiciaire.

Cote : 55J4

Période : 1955 - 1960

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Matériel

Période : 1955 - 1962

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Inventaire.

Cote : 55J5

Période : 1955 - 1962

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Garanties.

Cote : 55J6

Période : 1955 - 1962

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Assurances.

Cote : 55J7

Période : 1955 - 1962

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)
Comptabilité

Période : 1955 - 1962

Fonds : 55J - Fonds de l'entreprise Matagri (1955-1962)

Vendée (France ; département)

246 contenus liés

Liens