Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de Seine

Source :

GeoNames : Rue de Seine (Paris)

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Bail par François de Bourbon, duc de Montpensier, à Nicolas Faverot, concierge de l'hôtel de Montpensier, et à Guillaume Merpe, concierge de...

Cote : MC/ET/CXXII/311

Période : 1584 - 1584

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathurin LENAIN, 1577 - juillet 1585 (étude CXXII)
Devis de maçonnerie en la maison de Amadon, rue de Seine, faubourg Saint-Germain-des-Prés.

Cote : MC/ET/CXXII/370

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Mise en apprentissage par Clémence Bousquenost, veuve de Jean Delatre, marchand de vin, bourgeois de Paris, demeurant à Essonne, de Paul Del...

Cote : MC/ET/CXXII/1560

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
Contrat de mariage entre Gilles Fournier, veuf, marchand libraire, demeurant rue de Versailles, paroisse Saint-Nicolas du Chardonnet, d'une ...

Cote : MC/ET/CXXII/1493

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BECQUET, juillet 1585 - 9 août 1590 (étude CXXII)
Vente de maison, DE VRILLAC, Jacques, sieur de Briard, marchand, paroisse Saint-Sulpice, logé rue de Seine, ordinairement à La Ferté.

Cote : MC/ET/CXXII/1721

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER, 2 août 1683 - mars 1704 (étude CXXII)
Convention, DE VRILLAC, Charlotte, épouse de François Le Sueur, paroisse Saint-Sulpice, logée rue de Seine, ordinairement à La Ferté.

Cote : MC/ET/CXXII/1721

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER, 2 août 1683 - mars 1704 (étude CXXII)
Vente de maison, DE VRILLAC, Charlotte, épouse de François Le Sueur, paroisse Saint-Sulpice, logée rue de Seine, ordinairement à La Ferté.

Cote : MC/ET/CXXII/1721

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER, 2 août 1683 - mars 1704 (étude CXXII)
Convention, DE VRILLAC, Jacques, sieur de Briard, marchand, paroisse Saint-Sulpice, logé rue de Seine, ordinairement à La Ferté.

Cote : MC/ET/CXXII/1721

Période : 1684 - 1684

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER, 2 août 1683 - mars 1704 (étude CXXII)
Quittance I, GARGOULEAU, Josué, procureur de J. de Béringhen, chevalier sieur, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/CXXII/1721

Période : 1685 - 1685

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER, 2 août 1683 - mars 1704 (étude CXXII)
Traité aux termes duquel Antoine Harpin, sieur de Monglar, demeurant rue de Seine, à l'enseigne de la Ville de Brissac, procureur d'Antoine ...

Cote : MC/ET/CVI/13

Période : 1658 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Abandonnement, GERVAISE, Louis, marchand, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/CVI/58

Période : 1680 - 1680

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Constitution, FOUQUELIN, Mathieu, maître serrurier, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/CVI/61

Période : 1682 - 1682

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Convention, DAILLY, Ester, veuve de Simon Despée, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. convertie sincère

Cote : MC/ET/CVI/69

Période : 1686 - 1686

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Testament catholique, DAILLY, Ester, veuve de Simon Despée, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. convertie sincère

Cote : MC/ET/CVI/71

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Testament catholique, DESPEE, Simon, époux d'Ester Dailly, coutelier, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Cote : MC/ET/CVI/71

Période : 1687 - 1687

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
Association d'Henri Biet, logé rue des Mauvais-Garçons, agissant en son nom et en ceux de Madeleine de La Traverse, son épouse, de Marie Bie...

Cote : MC/ET/CVI/85

Période : 1690 - 1690

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BONHOMME, 5 mai 1688 - 30 août 1707 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Jacques Drouin, hautbois, rue de Seine, et de Madeleine Raison.

Cote : MC/ET/CVI/100

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BONHOMME, 5 mai 1688 - 30 août 1707 (étude CVI)
Inventaire après décès de Gabriel MIGNARD, Chevalier rue de Seine

Cote : MC/ET/CVI/387

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude HORQUE de CERVILLE, 21 mars 1760 - 25 juin 1779 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Charles Ignace FOLLIET demeurant rue du Jardin du Roi, paroisse Saint-Médard, diocèse de Paris, Marchand layetier e...

Cote : MC/ET/CVI/548

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles HÉMART, 17 août 1779 - 7 janvier 1789 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Jean DEMOISSON demeurant rue Saint-Dominique, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, et Marie Louise Deselus, de...

Cote : MC/ET/CVI/550

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles HÉMART, 17 août 1779 - 7 janvier 1789 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Pierre JOLLY demeurant rue du Vieux Colombier, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, Maître paulmier et Catheri...

Cote : MC/ET/CVI/551

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles HÉMART, 17 août 1779 - 7 janvier 1789 (étude CVI)
Contrat de mariage entre Pierre BRETE demeurant rue de Seine faubourg Saint-Germain, paroisse Saint-sulpice, diocèse de Paris, Compagnon cha...

Cote : MC/ET/CVI/553

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles HÉMART, 17 août 1779 - 7 janvier 1789 (étude CVI)
Procuration par Léon Guérin, sans profession, 6, rue Hélène, chez sa mère, à Nicolas Adolphe Gorgeu, greffier à la Cour impériale de Paris, ...

Cote : MC/ET/CVI/944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GIRARDIN, 25 août 1859 - 15 juillet 1896 (étude CVI)
Notoriété rectificative du nom de Louise Joséphine Léopoldine Brémont, épouse de François Amédée Lecreps, propriétaire, 56, rue de Seine.

Cote : MC/ET/CVI/945

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis GIRARDIN, 25 août 1859 - 15 juillet 1896 (étude CVI)
Association de Denis Clerselier, sieur de Nanteuil, et Marie Baroy, sa femme, logés rue de Seine, Charles Biet, sieur de Bauchamp, et Jacque...

Cote : MC/ET/CVI/107

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BONHOMME, 5 mai 1688 - 30 août 1707 (étude CVI)

Paris (Paris, France) -- Rue de Seine

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