Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flies (Saint-Genis-Pouilly, Ain, France ; hameau)

Source :

GeoNames : Saint-Genis-Pouilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Minutes

Cote : 3 E 30877-30900

Période : 1787 - 1815

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
12 juillet 1787-18 janvier 1790

Cote : 3 E 30878

Période : 1787 - 1790

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
an VIII

Cote : 3 E 30885

Période : 1799 - 1800

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
an XI

Cote : 3 E 30888

Période : 1802 - 1803

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
an XIII

Cote : 3 E 30890

Période : 1804 - 1805

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
1811

Cote : 3 E 30896

Période : 1811 - 1811

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
MARTIN Jean Pierre, notaire à Flies (1787), puis Crozet, Saint-Genis-Pouilly (1790), Chevry (an IX)

Cote : 3 E 30877-30900

Période : 1787 - 1815

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
25 janvier 1790-3 janvier 1793

Cote : 3 E 30879

Période : 1790 - 1793

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
an V-an VI

Cote : 3 E 30883

Période : 1796 - 1798

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex
an VII

Cote : 3 E 30884

Période : 1798 - 1799

Fonds : Versement de Maître Pierre-Noël DINJEON, notaire à Gex

Flies (Saint-Genis-Pouilly, Ain, France ; hameau)

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