Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-Saint-Léger (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Boissy-Saint-Léger (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

81 contenus liés

Bail à Jean CHARBONIER, maréchal-ferrant demeurant à Boissy-Saint-Léger, de 5 arpents et 1/2 de terre labourable situés à Boissy-Saint-Léger...

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
BOISSY-SAINT-LEGER Bail de 5 arpents et 1/2 de terre labourable situés à ..

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Gaumel, Gilibert, Goillot-Martin, Golstein, Gourjault, Grandidier.

Cote : MC/DC/XLII/55

Période : 1840 - 1908

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Seigneurie de Villeneuve-Saint-Georges.

Cote : S//2942

Période : 1536 - 1800

Fonds : Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.
Inventaire après décès de Marie-Pétronille-Guillaumette Lacour, veuve de Jean-François Maison, à Boissy-Saint-Léger, le 30 mai 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hippolyte LEJEUNE, 26 septembre 1833 - 29 juillet 1863 (étude IX)
Portion de route depuis Bonneuil-sur-Marne ("Bonneuil") jusqu'au parc de Gros-Bois ("Grobois"), en passant par Boissy-Saint-Léger ("Boissy")...

Cote : CP/F/14/8445

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Portion de route allant du parc du château de "Gros-Bois" en direction de [Brie-Comte-Robert], en longeant Marolles-en-Brie ("Marolles"), Sa...

Cote : CP/F/14/8445

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Vente par Louise Josèphe Martin propriétaire, veuve d'Alexandre Louis Lachevardière demeurant avenue de Marigny, n°7 à Jean Henri Hottinguer...

Cote : MC/ET/XV/1939

Période : 1842 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Décharge par Marie-Elisabeth Berthier, princesse de Wagram, épouse de Etienne-Guy comte de Turenne d'Aynac, ancien officier de Marine, rue d...

Cote : MC/ET/CXV/1664

Période : 1887 - 1888

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Dépôt d'acte de mariage de Marie-Elisabeth Berthier, princesse de Wagram, fille de Napoléon Alexandre Louis Joseph Berthier, prince de Wagra...

Cote : MC/ET/CXV/1664

Période : 1887 - 1887

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne, France)

81 contenus liés

Liens