Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orsay (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Orsay (Île-de-France, Essonne) - commune
Orsay (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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DUGNE Joseph, négociant en vin à Lozère, jugement du 22/01/1921

Cote : 6U 351-32

Période : 1921 - 1921

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
ANCELLET Victor, Félix, mécanicien à Orsay, jugement du 05/04/1924

Cote : 6U 320-14

Période : 1924 - 1925

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BARGE Pierre, boulangerie à Orsay, jugement du 16/05/1936

Cote : 6U 324-30

Période : 1936 - 1936

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BERLAND ANTOINE ET CHARLET JEANNE (société), limonadier à Orsay, jugement du 30/09/1857

Cote : 6U 327-11

Période : 1857 - 1859

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BOUQUIN Jean-Louis, carrière à Orsay, jugement du 27/01/1866

Cote : 6U 331-39

Période : 1865 - 1866

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CORTET Jean, Baptiste, boulangerie à Orsay, jugement du 01/08/1860

Cote : 6U 342-2

Période : 1860 - 1861

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Bombelles (Marquis de). - Ambassadeur, Versailles. - Bonaparte (J.). - Voir Daru. - Bonexie dit Guichon. - S...

Cote : 4Q 55

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Arrondissement de Versailles canton de Palaiseau - Palaiseau - Bièvres - Châteaufort - Gif - Igny - Nozay - Orsay - Saclay et Villeras - Sai...

Cote : 31 Z 32

Période : 1890 - 1943

Fonds : 31Z - Fonds abbé Lefevre
GERARD Alphonse, Lucien, serrurier à Orsay, jugement du 16/08/1856

Cote : 6U 363-8

Période : 1857 - 1858

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GRILLOT Paul, entrepreneur de menuiserie à Orsay, jugement du 18/10/1876

Cote : 6U 366-11

Période : 1876 - 1877

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Orsay (Essonne, France)

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